Crédit Bail

Economie - Lycée - 22/04/2010 - Auteur : Julien-P / Note du document : 13,71/20

Le crédit-bail, prêt bail, leasing, location-financement ou crédit-location, sont autant de dénominations désignant un nouveau mode de financement des équipements, apparu en même temps que se développait l’idée qu’il peut y avoir distinction entre propriétaire et utilisateur du bien, l’un comme l’autre y trouvant des avantages financiers.

SOMMAIRE

INTRODUCTION

1 HISTORIQUE ET DÉFINITION DU CRÉDIT-BAIL
- 1.1 Historique du crédit-bail
- 1.2 Définitions générales
2 L’INTERET ECONOMIQUE DU CREDIT-BAIL
- 2.1 Caractéristiques et types du crédit-bail
- 2.1.1 Caractéristiques du crédit-bail
- 2.1.2 Types de crédit-bail
- 2.2 Les avantages du crédit-bail
- 2.3 Les risques induits par le crédit-bail
3 L’ASPECT COMPTABLE ET FISCALE DU CREDIT-BAIL
- 3.1 Comptabilisation d’une opération de crédit-bail
- 3.2 Traitement fiscal du crédit-bail
- 3.2.1 Régime fiscal applicable aux utilisateurs de biens en crédit-bail mobilier
- 3.2.2 Régime fiscal applicable aux utilisateurs de biens en crédit-bail immobilier
- 3.2.3 Etude de cas