Vous êtes ici : Accueil › Documents › Cours › Le Financement de la Sécurité Sociale

Trouver
un Cours
Trier par :

‹ Retour à la liste des Cours

Le Financement de la Sécurité Sociale

Economie - Bac+1 - 01/06/2010 - Auteur : Julien-P / Note du document : 14,50/20

Sont obligatoirement assujettis au régime de sécurité sociale quelque soit la nature de leur rémunération, la forme la nature ou la validité de leur contrat:
les apprentis et les personnes des deux sexes travaillant pour un ou plusieurs employeurs dans l'industrie le commerce et les professions libérales.
Les personnes occupées au service d'une association, d'un syndicat d'un groupement quelque soit sa nature.
Les agents non titulaires des établissements non affiliés à la caisse de retraite.

plan

Introduction

Axe I : Le régime de la CNSS:

SECTION1: principe général au champ d'application

Section 2 : affiliation et immatriculation

Section 3: les cotisations de la CNSS

Section 4: les prestations de la CNSS

I) allocations familiales

II) les prestations sociales à court terme

III) Les prestations sociales à long terme

AXE II: L'assurance maladie obligatoire (AMO)

Section1: le cadre juridique

Section 2: les personnes couvertes et les personnes déjà

couvertes

Section 3: les prestations garanties et le financement

Section 4: la prise en charge et les relations internationales

CONCLUSION

Télécharger ce document
(doc téléchargé 235 fois)

Note : 14,50/20
Nombre de vote(s) : 2

(Vous devez être membre pour noter)

Inscription gratuite

Vos commentaires (1)

Jean-charles | le 03/06/10 à 10:06

MErci de préciser qu'il s'agit de la sécurité sociale marociane...

Vous devez être connecté pour commenter.

Derniers Cours

‹‹ Cours précédent

Contexte des marchés financiers

Cours suivant ››

Evaluation des stocks

Finance-etudiant.fr est un site édité par
Media Etudiant | Communautés génératrices de talents